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Le projet de loi dit "Grenelle 2" passe au Sénat

Page mise à jour le 12/10/2010

Le Sénat a commencé l'examen mardi, 15 septembre, du projet de loi "portant engagement national pour l'environnement", dit "Grenelle 2". Inscrit en procédure accélérée (une lecture par assemblée), il comporte pas moins de 120 articles après son passage en commission du Sénat et sa discussion est prévue jusqu'au 8 octobre.

Pour en savoir plus : http://www.legrenelle-environnement.fr/