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Lettre d'information du 1 septembre 2008

Page mise à jour le 10/01/2011

Actualité générale

Circulaire du 25 juin 2008 relative à la délimitation des zones humides

Cette circulaire expose les conditions de mise en œuvre des dispositions de l’arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides dans le cadre de l’application des régimes de déclaration ou d’autorisation des installations, ouvrages, travaux et activités.
Documentation / Sources juridiques

Guide méthodologique SAGE

Le nouveau guide méthodologique pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE réalisé par le MEEDDAT, ACTeon et les Agences de l'Eau, en collaboration avec le groupe de travail national sur les SAGE, est disponible sur GEST'EAU.
Documentation / Guides méthodologiques

Evaluation environnementale

Tous les rapports environnementaux mis en ligne sur GEST'EAU sont disponibles dans la fiche thématique "Evaluation de certains plans et documents ayant une incidence notable sur l'environnement"
Documentation / Fiches thématiques

Les SAGE

Etat d'avancement

Le SAGE Argoat-Tregor-Goelo est passé en instruction.
Le SAGE Etangs littoraux Born et Buch est passé en élaboration : la composition de la CLE a été arrêtée le 10 juin 2008.
Etat d'avancement des SAGE

Documentation

Le règlement et le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du projet de SAGE Lay sont consultables.
Fiche descriptive du SAGE
Un nouveau site Internet dédié au bassin versant de l’Armançon présente le projet de SAGE.
Actualités

Les contrats de rivière

Etat d'avancement

Un nouveau contrat est décrit : Quatre Vallées du Bas-Dauphiné (2ième contrat).
Etat d'avancement des contrats

Documentation

Le dossier définitif du contrat de rivière Verdon, signé le 10 juillet 2008, est en téléchargement.
Fiche descriptive du contrat

Contact

Pour contacter l'équipe de GEST'EAU : gesteau-admin@oieau.fr