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Lettre d'information du 16 février 2009

Page mise à jour le 10/01/2011

Actualité générale

Evaluation environnementale

La fiche thématique "Evaluation de certains plans et programmes ayant une incidence notable sur l'environnement" recense tous les documents d'appui et tous les rapports d'évaluation environnementale des SDAGE et des SAGE. Retrouvez les derniers documents mis en ligne !
Documentation / Fiches thématiques / Evaluation de certains plans et programmes

Jurisprudence concernant les SDAGE

La synthèse "Jurisprudence concernant les SDAGE" établie d'après les recueils Pan'eaurama réalisés par le bureau de la législation de l’eau du MEEDDAT vient d'être mise à jour.
Documentation / Fiches thématiques / Jurisprudence concernant les SDAGE

Réunions des animateurs

Les comptes-rendus et surtout les présentations des réunions des animateurs sont régulièrement ajoutés dans la rubrique "Documentation" de GEST'EAU.
Au niveau national, un diaporama semblable au guide méthodologique propose des éléments pour l'élaboration et la mise en oeuvre des SAGE.
Documentation


Mise à jour des fiches de GEST'EAU

Depuis 2007, la réglementation prévoit que les arrêtés (de périmètre, de CLE et d'approbation) soient mis en ligne sur GEST'EAU, soit par les services de préfecture soit par l'animateur. Ces documents sont consultables dans la rubrique "Déroulement et état d'avancement" de chaque fiche de SAGE.

L'actualisation des fiches descriptives des SAGE et des contrats de rivière est réalisée en ligne par les animateurs. Merci de leur réactivité pour les mettre à jour régulièrement !

Les SAGE

Etat d'avancement

En 2008 :
3 SAGE ont été approuvés : Boutonne, Bourbre et Leyre
5 SAGE sont passés en phase d'élaboration : Bièvre, Nappes de la plaine du Roussillon, Etangs littoraux Born et Buch, Bassin Houiller, Scorff
2 SAGE ont émergé : Avre et Fresquel
Etat d'avancement des SAGE

Documentation

La rubrique "Documents produits par les SAGE" s'est fortement enrichie en 2008 suite à la mise en place d'un système de veille documentaire. La page permet une recherche par mot-clé : consultez par exemple les derniers réglements mis en ligne !
Documents produits par les SAGE

Sites Internet

De nombreux sites de SAGE ont ouvert ces derniers mois, notament celui de l'Hérault et de l'Agout.
Sites Internet

Les contrats de rivière

Etat d'avancement

En 2008 :
10 contrats ont été signés : Buech, Lanterne, Gresse Lavanchon, Durance, Brévenne Turdine (2ième), Dordogne Atlantique, Sègre en Cerdagne, Verdon, Territoires de Chalaronne, Bassin du Mont Ventoux
Etat d'avancement des contrats
 

Contact

Pour contacter l'équipe de GEST'EAU : gesteau-admin@oieau.fr