Les eaux pluviales concernent tout type de précipitations (pluie, neige, grêle) intercepté par une surface artificielle (toiture, routes…) ou naturelle (arbre, sol…). Elles comprennent les eaux de toitures et les eaux de ruissellement.
L’urbanisation s’accompagne d’une imperméabilisation des sols qui entraine une aggravation des phénomènes de ruissellement pouvant mener à des inondations. De plus, si les eaux pluviales reflètent la qualité de l’air, elles se chargent aussi en polluants (hydrocarbure, huile de moteur…) au contact des surfaces (axes routiers par exemple) sur lesquelles elles s’écoulent.
La gestion des eaux pluviales répond principalement aux objectifs suivants :
Concernant l’enjeu quantitatif, l’infiltration des eaux pluviales est si possible privilégiée. Des retenues locales peuvent aussi être mises en place.
Pour l’enjeu qualitatif, l’objectif est d’éviter les risques de pollutions accidentelles ou diffuses des eaux. Cela passe notamment par l’élaboration d’un schéma directeur d’assainissement et un suivi du réseau d’assainissement.
La séparation des eaux pluviales et des eaux usées permet d'éviter une saturation du réseau d'assainissement lors d'épisodes pluvieux et de diminuer les impacts sur l'environnement (érosion accrue, pollution...). |
SAGE avec un enjeu lié aux eaux pluviales
SAGE avec une règle liée aux eaux pluviales |
La réglementation
- Articles 640, 641 et 681, du code Civil ; relatif au droit de disposition des eaux pluviales par le propriétaire du terrain
- Article L421-6 et les articles R111-2, R111-8 et R111-15 du règlement national de l’urbanisme; énonciation des prescriptions en matière de gestion des eaux
- Articles R214-1, L211-1, L211-7 et L221-12 du code de l’Environnement ;
Quelques documents de référence
Sur le web
- Gestion des eaux pluviales, Agence de l’eau RMC
- Eaux pluviales - Osons désimperméabiliser les sols !, Agence de l'eau RMC, 2017
- Assainissement, Ministère chargé de l'environnement, 2016
- La gestion des eaux pluviales, Eaux dans la ville, 2014
- L'infiltration des eaux pluviales, Méli Mélo
- Schéma directeur d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, vidéo Euromed et OIEau