Informations générales
Etat d'avancement
Non démarré
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SEQF Bassée Voulzie
En ZRE
Non
Enjeux
Pression de prélèvement importante en partie exportée à l'extérieur du territoire.
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
PTGE non démarré, priorité donnée pour l'instant au SAGE Bassée Voulzie.
Gouvernance
Structure(s) porteuse(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
yndicat Mixte Ouvert de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA)
Intervenant(s)
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE03006
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Date de dernière vérification du périmètre
Commentaire sur le périmètre
Périmètre envoyé par la DRIEAT
Documents
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