Informations générales
Etat d'avancement
Elaboration, co-construction des scénarios et programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
En ZRE
Oui
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Caractéristiques
Superficie
633km²
Nombre d'habitants
26000
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date d'émergence du PTGE
2024
Identification du portage
2017
Désignation de la préfecture référente
Sous-préfecture de Tournon sur Rhône (Ardèche)
Date de lancement (premier comité de pilotage)
06/06/24
Validation de la feuille de route par le comité de pilotage ou la CLE
13/02/2025
Etat des lieux et diagnostic
Avis du préfet référent sur la feuille de route
13/02/2025
Validation de l'état des lieux et diagnostic par le comité de pilotage ou la CLE
6/05/2025
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
30/08/12
Gouvernance
Préfecture référente
7
Structure(s) porteuse(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Doux (SMBVD)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Adresse
3 rue des Condamines
07300 Mauves
France
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Renaud Dumas
Fonction
Chargé d'étude Gestion Quantitative
Téléphone
0482770750
Portable
0660877216
E-mail
r.dumas@rivieredoux.fr
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06074
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Date de dernière vérification du périmètre
Commentaire sur le périmètre
Edit 04/11/2025, version du périmètre fournie par le Syndicat mixte du bassin versant du Doux
Date de dernière mise à jour de la fiche
Documents
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Feuille de route
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