Aller au contenu principal

Le SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers approuvé par arrêté

Page mise à jour le 07/01/2016

Le SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers approuvé par arrêté

L'écriture des documents constitutifs du SAGE a débuté en 2013. Ils ont été validés par la Commission Locale de l'Eau le 12 février 2014, puis soumis à consultation. Après examen des avis et des remarques, la CLE a validé le 16 avril 2015 les modifications à apporter. Le projet a ensuite été soumis à enquête publique.


Après son adoption par la CLE du 2 novembre 2015 à l'unanimité moins 1 voix, les documents du SAGE (PAGD et règlement) ont été approuvés par arrêté préfectoral le 18 décembre 2015 (Préfecture de la Vendée). Ils sont disponbiles sur Gest'eau.



 

En savoir plus