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Le SAGE Haut Doubs, Haute-Loue révisé approuvé par arrêté

Page mise à jour le 25/06/2013

Le SAGE Haut Doubs, Haute-Loue révisé approuvé par arrêté

Le projet de SAGE Haut-Doubs Haute-Loue révisé a été adopté à la majorité par la Commission Locale de l'Eau le 30 janvier 2013. Il vient d'être approuvé par les Préfets du Doubs et du Jura par arrêté inter-préfectoral le 07 mai 2013.

Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) ainsi que le réglement du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue, sont disponibles sur Gest'eau.

En outre, la révision du SAGE a fait l'objet d'une plaquette de présentation spécifique : "SAGE révisé : ce qui change à partir de 2013".


SAGE concernés