
Le projet de SAGE Haut-Doubs Haute-Loue révisé a été adopté à la majorité par la Commission Locale de l'Eau le 30 janvier 2013. Il vient d'être approuvé par les Préfets du Doubs et du Jura par arrêté inter-préfectoral le 07 mai 2013.
Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) ainsi que le réglement du SAGE Haut Doubs, Haute-Loue, sont disponibles sur Gest'eau.
En outre, la révision du SAGE a fait l'objet d'une plaquette de présentation spécifique : "SAGE révisé : ce qui change à partir de 2013".
SAGE concernés
En savoir plus