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Le SAGE Marne Confluence approuvé par arrêté

Page mise à jour le 24/01/2018

Le SAGE Marne Confluence approuvé par arrêté

Le périmètre du SAGE Marne Confluence couvre la partie aval du bassin versant de la Marne, à cheval sur les départements de Seine-et-Marne, de Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (la ville de Paris est également concernée par le SAGE au droit du bois de Vincennes). Au total, ce sont 52 communes qui sont comprises en totalité ou en partie dans le périmètre du SAGE, dont le projet a été engagé en 2009.


Suite à la consultation des collectivités puis à l'enquête publique qui s'est déroulée durant le premier semestre 2017, la Commission Locale de l'Eau du SAGE a validé le SAGE le 08 novembre 2017. Suite à cette délibération finale, l'arrêté portant approbation du SAGE Marne Confluence a été signé le 02 janvier 2018. Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable ainsi que le Règlement sont disponibles sur Gest'eau.


SAGE concernés