Elaboré par le Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche et le groupe de travail national SAGE, le guide d’aide à l’élaboration et à la mise en œuvre des SAGE a vocation à accompagner les acteurs des SAGE dans chaque étape de la vie du SAGE : émergence, instruction, élaboration, mise en œuvre, révision et modification... La version 2025 vient de sortir !
Le guide d’aide à l’élaboration et à la mise en œuvre des SAGE est un guide technique et pratique à destination des acteurs des SAGE (animateur.rices, services de l’Etat, membres de CLE…). Il est réalisé par le Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche et le groupe de travail SAGE (composé d’animateur.rices de SAGE, représentants des services déconcentrés de l’Etat et agences de l’eau, OFB, OiEau…).
La dernière version du guide datait de 2019, elle a été mise à jour afin de tenir compte de l’évolution de la règlementation et d’éclaircir certains points de méthode qui ne sont pas cadrés dans la règlementation. La nouvelle édition de 2025 intègre en particulier les impacts du décret n° 2024-1098 du 2 décembre 2024 relatif aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux et vous explique comment l’appliquer.
Le guide est rédigé de façon chronologique avec 7 grandes parties :
- Les points clés du SAGE
- L’émergence du SAGE
- La phase d’instruction
- Préparation de l’élaboration
- Elaboration
- Révision et modification
- Mise en œuvre et suivi du SAGE
Chacune de ces parties décrit les procédures à suivre et les étapes sont illustrées avec des cas concrets, des conseils et des retours d’expérience de divers SAGE.
Des annexes vous permettent également de compléter la lecture du guide :
- Annexe 1 : Tableau récapitulatif de la réglementation SAGE ;
- Annexe 2 : Projet Explore 2 ;
- Annexe 3 : Le SAGE et le partage de la ressource ;
- Annexe 4 : Présentation du service ENVERGO ;
- Annexe 5 : Liste des principales décisions susceptibles de constituer des décisions administratives dans le domaine de l’eau ;
- Annexe 6 : Checkliste de constitution d’un SAGE ;
En parallèle de ce guide, plusieurs ressources sont disponibles sur Gest’eau pour vous aider à porter vos SAGE :
- La FAQ du Ministère [En cours de mise à jour]
- La plaquette du décret SAGE
- Le forum pour poser vos questions aux animateurs
- La rubrique métier (proposant des CCTP, des supports de communication…)