Le projet ORACLE, Observatoire des Règlements et de l’Activité des CLE est mené par une unité mixte de recherche associant l’ENGEES et Irstea. Il s’intéresse aux règlements des SAGE (contenu, élaboration, impacts...), et plus généralement au dispositif de SAGE et à sa gouvernance par la CLE. Les acteurs des CLE et les animateurs de SAGE ont été sollicités pour réaliser cette étude qui propose un état des lieux sur les règlements et des pistes de réflexion pour améliorer l’effectivité des SAGE.
18 déc 2018
19 oct 2018Le décret n°2018-847 du 4 octobre 2018 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est paru au Journal Officiel le 6 octobre dernier.
Présentation générale du décret n°2018-847
21 juin 2018Les SAGE visent en particulier à mettre en oeuvre des plans d'actions de reconquête du bon état des eaux et donc de la biodiversité des milieux aquatiques et humides. Par les objectifs, orientations et actions programmés dans le PAGD, ou encore par les règles fixées dans le règlement, les SAGE sont des acteurs majeurs de cette reconquête...
Séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique : l’appel à communications est lancé !26 mar 2018Un séminaire national "SAGE & adaptation au changement climatique" aura lieu les 24 et 25 septembre 2018 sur le territoire. Dans ce cadre, un appel à communications est lancé. L’objectif est d’alimenter ce séminaire à partir d’expériences innovantes ou exemplaires qu’elles soient mises en œuvre ou à l’état de projet ou qu’elles suscitent des questionnements suite à des difficultés rencontrées. Tour d’horizon des thématiques abordées.