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quelle est la durée de l'évaluation environnementale d'un SAGE en élaboration

Page mise à jour le 09/01/2026

Submitted byPauline DELLA ROSSA on09/01/2026

Bonjour,

Nous sommes actuellement au tout début de l'élaboration de notre SAGE sur le territoire de la Crau, et je m'interroge sur la durée de l'évaluation environnementale. Sur le guide, ils indiquent que cette étape peut être très longue, entre 2 et 4 ans, et j'aurai souhaité avoir quelques retours d'expérience sur la meilleure façon d'appréhender cette étape, faut-il la démarrer au tout début de l'élaboration? Comment cette démarche s'articule avec les travaux d'élaboration de la CLE? est-il préférable de se faire accompagner d'un bureau d'étude spécialisé sur la question dès le démarrage de l'élaboration, ou attendre au moins la fin de l'état des lieux ? et de manière générale comment optimiser le processus pour qu'il ne prenne pas 4 ans? merci d'avance à ceux qui pourront m'éclairer ^^

Bonjour,

Pour notre SAGE, en cours d'élaboration, la DREAL Occitanie nous avait conseillé de lancer le marché le plus tôt possible mais nous avions déjà validé l'état des lieux/diagnostic donc nous avons lancé le marché et choisit un BE (ECTARE) avec un délai de 36 mois car l'évaluation environnementale doit durer jusqu'à la mise à l'enquête publique du SAGE et elle se ait au fur et à mesure de la production des documents. Actuellement, nous avons terminé les tendances scénarios et stratégie et l'évaluation environnementale de la stratégie. Nous débutons à peine la rédaction du PAGD/règlement donc nous sommes contraint de prolonger le marché de l'évaluation environnementale de 24 mois supplémentaires, en espérant que cela suffise.

Cordialement,

Karine Orus Dulac

DAATE Service Eau et assainissement

Conseil Départemental de l'Ariège

Soumis par Karine Orus Du… (non vérifié) le 09/01/2026Permalien

Bonjour,

nous avons fait un marché qui débute après la phase d'état des lieux diag . C'est une prestation qui dure mais avance en parrallèle de l'élaboration et permet de ne pas s'écarter . Bref un bon regulateur

pièce smarché à disposition : sagenrg@gers.fr

Soumis par lieron karine (non vérifié) le 12/01/2026Permalien

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