Bonjour,
Suite aux élections municipales, une importante partie des élus du collège 1 de la CLE a été renouvelé et nous allons procéder à de nouvelles élections pour la Présidence, les Vice-Présidence, membres du bureau représentants le collège 1, etc. Plusieurs questions se posent :
- le 1er VP, représentant le Conseil Départemental, n'a pas perdu son mandat : est ce que son poste de VP doit être remis au vote ou bien le garde t'il d'office, puisqu'il n'a pas perdu le mandat de la collectivité qu'il représente (le CD) ?
- un représentant de notre CLE doit être désigné pour représenter notre CLE à la CLE d'un SAGE voisin. Dans cette dernière, ce représentant apparaît dans le collège 1. Est ce que le représentant de notre CLE doit donc être obligatoirement un représentant du collège 1 ou bien n'importe quel membre de notre CLE peut candidater à ce "poste" ? De la même façon, est ce que seuls les membres du collège 1 peuvent voter ou bien tous les membres de la CLE le peuvent ?
Je vous remercie pour vos réponses.
Bonjour, Le vice-président n…
Bonjour,
Le vice-président n'ayant pas perdu son mandat, il reste VP. C'est d'ailleurs à lui qu'il incombe de réunir la prochaine CLE pour l'élection du Président, puisque le Président a lui perdu son mandat.
En ce qui concerne la représentation de la CLE au sein d'une autre CLE, il n'y a pas de règlementation particulière à ce sujet, mais dans la pratique c'est généralement le Président de la CLE qui représente la CLE dans les autres instances. Celui-ci appartient donc de fait au collège n°1, puisqu'il est élu en son sein et par ses pairs.
A noter que le collège n°2 a souvent des membres communs entre 2 CLE voisines et le collège n°3 a forcément des membres communs...
Bonne journée,
Réponse renouvellement CLE
Bonjour,
Nous avons également eu un renouvellement important de la CLE Camargue Gardoise, que nous venons de réunir (le 15 octobre 2026).
Mais le Président n'ayant pas perdu son mandat (conseiller départemental), nous n'avons pas procédé à une élection de la Présidence.
Par contre nous avons élu un nouveau V-P, celui-ci ayant perdu son mandat (conseiller municipal).
Bonne journée,
Bien cordialement
Claire Parise
Bonjour, */ Concernant…
Bonjour,
Concernant l’élection du 1er VP, il convient avant tout de vérifier ce qui est prévu dans vos règles de fonctionnement.
Certaines CLE prévoient en effet une réélection du Pdt et des VP après chaque renouvellement municipal, tandis que d’autres considèrent que, tant que les élus concernés n’ont pas perdu les fonctions au titre desquelles ils ont été désignés à la CLE, ils peuvent poursuivre leur mandat de président ou de vice-président sans nouvelle élection.
Cela étant, il me semble également important de prendre en compte la volonté de votre VP de poursuivre ou non son engagement au sein de la CLE.
Concernant la représentation de la CLE, il convient également de se référer à vos règles de fonctionnement. Dans le cas du SAGE Moder, il est précisé que le Pdt « représente la Commission Locale de l’Eau dans toutes ses missions de représentation externe ou désigne son représentant parmi les membres de son collège ». Cette disposition permet notamment au président de déléguer certaines représentations lorsqu’il ne peut être présent.
Bien cordialement,
Mingxiao ZHAO, animatrice du SAGE Moder, SDEA Alsace-Moselle
mingxiao.zhao@sdea.fr
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