Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
1074.35km²
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
242km
Liste des enjeux du contrat
# Pollutions industrielles
# Extraction de granit
# Insuffisance de la ressource
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1982
Validation du projet de contrat
1986
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
12/02/1986
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1993
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Jacqueline ALQUIER
Fonction
Conseiller Général
Nombre de membres dans le comité de rivière
4
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
DDAF du Tarn
Type de la structure porteuse
Autre
Adresse
Cité administrative
Avenue du Maréchal Joffre
81013 ALBI CEDEX 9
France
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Bilan du contrat
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