Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
547.88km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
85km
Liste des enjeux du contrat
Crues, qualité des eaux , pollutions agro-alimentaires (porcherie, cave vinicole) et industrielles
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
Printemps 2001
Emergence
Arrêté de constitution du comité de rivière
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
18
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal d'aménagement du bassin de l'Arc (SABA)
Documents
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