Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Milieux aquatiques
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux - soutien étiage - extractions - tourisme
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1983
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1984
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
09/11/1984
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1993
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
36
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal de la vallée de l'Ardèche (SIVA)
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse
Allée du Château
07200 VOGÜE
France
Téléphone
0475378220
E-mail
siva.ardeche@wanadoo.fr
SIRET
24070065800018
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas BOURETZ
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
Documents généraux
Documents des SAGE
Etudes et rapports
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Actions de communication
Documents des contrats de milieux
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