Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Caractéristiques
Milieux aquatiques
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux - soutien étiage - extractions - tourisme
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1983
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1984
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
09/11/1984
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1993
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
36
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal de la vallée de l'Ardèche (SIVA)
Documents
Documents généraux
Documents des SAGE
Etudes et rapports
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Actions de communication
Documents des contrats de milieux
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