Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
1190.68km²
Linéaire du cours d'eau principal
190km
Liste des enjeux du contrat
Schéma de gestion hydraulique (soutien étiage) - Assainissement domestique ; migrateurs
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1988
Validation du projet de contrat
1990
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
25/01/1991
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1997
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
53
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
DDAF de l'Aveyron
Documents
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