Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
1069.00km²
Milieux aquatiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
22/03/2007
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
21/01/2011
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
01/06/2011
Durée du contrat
7 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
01/06/2018
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
RICOU Patrick
Fonction
Président
E-mail
contact@cleda.fr
Adresse 1
Centre Social - Place Waldems
Ville
SAINT BONNET EN CHAMPSAUR
Code postal
05500
Téléphone
0492240205
Fax
0492505164
E-mail
contact@cleda.fr
Site Internet
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté Locale de l'Eau du Drac Amont
Documents
Documents des SAGE
Etudes et rapports
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Programme d'actions
Bilan du contrat
Exporter des données :
EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
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