Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
1720.00km²
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
La validation du Contrat de rivières 2018-2024 est intervenue le 18 mai 2017. La signature a eu lieu le 28 mai 2018.
Elaboration
Réflexion préalable
2014
Emergence
Validation du dossier préalable
Juin 2015
Validation du projet de contrat
18/05/2017
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
28/05/2018
Durée du contrat
7 ans (2018-2024)
Achevé
Date de la clôture du contrat
2024
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SIGREDA (Syndicat Intercommunal de la Gresse et du Drac Aval)
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
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