Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
260.00km²
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat s'est achevé en 2003.
Elaboration
Réflexion préalable
1996
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
02/12/1998
Durée du contrat
5 ans (1998-2003)
Achevé
Date de la clôture du contrat
02/12/2003
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
RIVAGE Salses-Leucate
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Hôtel de Ville de Leucate
Rue du Dr Sidras
11370 LEUCATE
France
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
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