Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
1020.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
80km
Liste des enjeux du contrat
Gestion des débits, qualité des eaux, entretien des berges, conflits d'usage
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
1995
Emergence
Validation du dossier préalable
Septembre 1996
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
23/04/1998
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
21/12/1998
Durée du contrat
7
Date de l'avenant
Avril 2006
Durée de l'avenant
1 an
Achevé
Date de la clôture du contrat
Décembre 2006
Comité de rivière
Adresse 1
1, rue de la Pize
Ville
LE CHEYLARD
Code postal
07160
Téléphone
0475294418
Nombre de membres dans le comité de rivière
41
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal Eyrieux Clair
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |