Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
489.48km²
Linéaire du cours d'eau principal
36km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux (pollutions domestiques)- Soutien étiage - recalibrage, canalisation,
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
avenant sur l'assainissement signé en novembre 1999
Emergence
Validation du dossier préalable
1992
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1994
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
19/12/1994
Durée du contrat
7
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Gérard DUCARRE
Fonction
Conseiller régional Rhône Alpes
Nombre de membres dans le comité de rivière
48
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal du pays du Gier
Documents
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