Informations générales
Etat d'avancement
Abandonné
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
319.12km²
Linéaire du cours d'eau principal
40km
Liste des enjeux du contrat
crues, cyclones, érosion, qualité des eaux, extractions, conflits d'usage
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
La démarche étant en sommeil depuis 2005, le contrat n'a jamais abouti.
Emergence
Validation du dossier préalable
2003
Arrêté de constitution du comité de rivière
Abandonné
Commentaire
Les services concernés du bassin ont indiqué que le contrat n'a jamais été finalisé.
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté d'Agglomération du Nord Basse-Terre
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |