Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
927.81km²
Linéaire total des cours d'eau
500km
Linéaire du cours d'eau principal
135km
Liste des enjeux du contrat
Pollution industrielle - Extractions et gravières - Entretien berges (contentieux), crues
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
OS prorogé jusqu'à fin 2002
Emergence
Validation du dossier préalable
1988
Validation du projet de contrat
1989
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
21/05/1990
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1999
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal d'aménagement de l'Hers
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Bilan du contrat
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