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Lange Oignin (2ième contrat)

Page mise à jour le 12/02/2021

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Superficie
360.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
0km
Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été signé le 1er août 2014.

Elaboration

Réflexion préalable

2008

Emergence

Validation du dossier préalable
10/12/2009
Arrêté de constitution du comité de rivière

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
01/08/2014
Durée du contrat
4 ans (2014-2018)

Achevé

Date de la clôture du contrat
2018
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat de la Rivière d'Ain Aval et de ses Affluents
Comité de bassin
Code du contrat
R239

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