Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
360.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
0km
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat a été signé le 1er août 2014.
Elaboration
Réflexion préalable
2008
Emergence
Validation du dossier préalable
10/12/2009
Arrêté de constitution du comité de rivière
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
01/08/2014
Durée du contrat
4 ans (2014-2018)
Achevé
Date de la clôture du contrat
2018
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat de la Rivière d'Ain Aval et de ses Affluents
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Etudes
Autres (rapport annuel, rapport d'activités, ...)
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