Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
455.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
122km
Linéaire du cours d'eau principal
75km
Liste des enjeux du contrat
- Gestion des milieux aquatiques
- Lutte contre les inondations
- Amélioration de la qualité des eaux (lutte contre les pollutions domestiques )
- Gestion de la ressource en eau potable (économies d'eau, substitution...)
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat de milieu Lez et ses affluents s'est achevé en 2012.
Un contrat de bassin versant du Lez et ses affluents a eu cours sur le même périmètre sur la période 2020-2024. Il a émergé en 2018. Le projet a été validé le 15 octobre 2020. Et il a été signé le 21 avril 2021 pour une durée de 4 ans et s'est achevé le 31 décembre 2024. En savoir plus : https://www.smbvl.fr/les-demarches/contrat-de-bassin
En lien avec ce contrat, un arrêté de constitution du comité de rivière (46 membres) a été signé le 12 juin 2020.
Elaboration
Réflexion préalable
1998
Emergence
Validation du dossier préalable
14 octobre 1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
23 juin 2006
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
21 novembre 2006
Durée du contrat
5 ans
Date de l'avenant
29 septembre 2009
Durée de l'avenant
6 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
21 novembre 2012
Comité de rivière
Adresse 1
Espace Germain AUBERT - 17 d rue de Tourville
Ville
VALREAS
Code postal
84600
Téléphone
0490356055
Fax
0490356065
E-mail
infos@smbvl.net
Site Internet
Nombre de membres dans le comité de rivière
68
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte du bassin versant du Lez (SMBVL)
Documents
Documents des SAGE
Etudes et rapports
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Autres
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