Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Mise en œuvre hors révision ou modification
Site internet
PTGE sur le territoire
Contrat de milieu mené sur le territoire
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Superficie
460 km²
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'arrêté de constitution de la CLE a été signé le 30 janvier 2013.
L'arrêté interpréfectoral d'approbation du SAGE a été signé les 21 et 28 mai 2025.
Emergence
Consultation du Comité de Bassin
25/11/2011
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
9/04/2013
Validation de l'état des lieux
28/02/2017 puis 01/12/2022
Validation du diagnostic
16/01/2020 puis 01/12/2022
Validation des tendances et des scénarios
16/01/2020
Validation du choix de la stratégie
16/01/2020
Validation du projet de SAGE par la CLE
01/12/2022
Consultation des collectivités
du 20 janvier au 1er juin 2023
Avis du Comité de Bassin
31/03/2023
Enquête publique
du 8 avril au 17 mai 2024
Délibération finale de la CLE
17/09/2024
Mise en œuvre
Arrêté d'approbation du SAGE
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Patrick ADRIEN
Adresse 1
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez
Adresse 2
Espace Germain AUBERT
Adresse 3
17 d Rue de Tourville
Ville
VALREAS
Code postal
84600
Téléphone
04 90 35 60 55
Nombre de membres dans la CLE
46
Nombre de membres dans le collège des usagers
13
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
24
Nombre de membres dans le collège des administrations
9
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Espace Germain AUBERT
17d rue de Tourville
84600 VALREAS
France
Téléphone
04 90 35 60 55
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Sandrine BATUT
Fonction
Responsable des politiques de l'eau
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Téléphone
0490356055
E-mail
sandrine.batut@smbvl.net
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhône-Méditerranée
Département pilote
Vaucluse
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE06042
Documents
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Arrêtés d'approbation
Documents constitutifs du SAGE
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Atlas cartographique
Documents des PTGE
Documents constitutifs du PTGE
Programme d'actions
Etudes
Gestion quantitative (VP, HMUC, ...)
Croisement de données
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |
