Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
287.04km²
Linéaire du cours d'eau principal
40km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux (industrie et domestique) Ecoulement inondations - Aménagements paysagers et récréatifs
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
contrat pas totalement respecté. décision d'un 2éme contrat en cours d'élaboration
Emergence
Validation du dossier préalable
1987
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1989
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
09/07/1990
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1997
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
54
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal du Bassin de la Marque
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |