Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat est terminé mais le bilan ne sera réalisé qu'en 2018.
Emergence
Validation du dossier préalable
22/03/2007
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
12/07/2010
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
21/01/2011
Durée du contrat
5 ans
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Pierre Guy MORANI
Fonction
Président CLE Var
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Conseil Général des Alpes Maritimes
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
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