Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
804.20km²
Linéaire du cours d'eau principal
30km
Liste des enjeux du contrat
Pollution domestique, débit d'étiage,
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
demande de subvention du président en 2001 envisage un SAGE
Emergence
Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1991
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
03/02/1992
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2000
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Charles BEAUCHAMP
Fonction
Conseiller Général du Nord
Nombre de membres dans le comité de rivière
72
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Institut interdépartemental Nord Pas de Calais pour l'aménagement de la vallée de la Sensée
Documents
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