Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
569.18km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
219km
Linéaire du cours d'eau principal
69km
Liste des enjeux du contrat
# Amélioration de la qualité des eaux superficielles et souterraines
# Maîtrise, restauration et mise en valeur des cours d'eau : maîtrise et gestion des risques hydrauliques (risques inondations), restauration de la qualité écologique, valorisation des cours d'eau.
# Gestion, communication et suivi
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat s'est achevé en 2010. Un deuxième contrat a été lancé.
Elaboration
Réflexion préalable
1999
Emergence
Validation du dossier préalable
26/10/1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
18/03/2005
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
22/06/2005
Durée du contrat
5 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
22/06/2010
Comité de rivière
Adresse 1
ZA Sirius - 310 allée Marc Seguin
Ville
BEAUMONT LES VALENCE
Code postal
26760
Téléphone
0475601145
Fax
0475601149
E-mail
smbvveore@orange.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
60
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du bassin versant de la Véore
Documents
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