Informations générales
Etat d'avancement
Abandonné
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat est en émergence depuis le 13 novembre 2012. Une lettre d’intention a été envoyée ce même jour par la structure porteuse. Le Comité de Bassin Rhône-Méditerranée a donné une réponse favorable par lettre le 30 avril 2013.
Elaboration
Réflexion préalable
2012
Abandonné
Commentaire
La procédure a été suspendue. Un contrat vert et bleu est effectivement prévu sur le territoire, dans lequel le syndicat a inscrit ses actions en lien avec la restauration des milieux (physique et continuité écologique). Un projet de PAPI également été déposé.
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin Versant Véore
Documents
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