Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
847.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
42km
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat a été signé le 19 avril 2013.
Le contrat est terminé depuis fin 2019.
Elaboration
Réflexion préalable
2007
Emergence
Validation du dossier préalable
9 octobre 2008
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
15/10/2012
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
19/04/2013
Durée du contrat
6 ans (2013-2018)
Achevé
Date de la clôture du contrat
31/12/2019
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Parc Naturel Régional du Vercors
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Bilan du contrat
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