Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
846.56km²
Linéaire du cours d'eau principal
109km
Liste des enjeux du contrat
regroupe plusieurs bassins versants (la Bourne, le Furon, la Vernaison, la Lyonne), zone karstique, eutrophisation, dregroupe plusieurs bassins versants (la Bourne, le Furon, la Vernaison, la Lyonne), zone karstique, eutrophisation, débits réservés EDF, zones humides
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
1992
Emergence
Validation du dossier préalable
1997
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2000
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
16/12/2000
Durée du contrat
6
Achevé
Date de la clôture du contrat
Décembre 2006
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jacques CLOT
Fonction
Vice président du PNR du Vercors
E-mail
jclot@cg2.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
107
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Parc Naturel Régional du Vercors
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Maison du Parc
255, chemin des fusillés BP 14
38250 LANS EN VERCORS
France
Téléphone
0476943821
Site internet
SIRET
25260019200022
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Géraud BOURNET
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
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