
Résumé
Arrêté n° 2012235-0011
Principales modifications :
EP Loire : Mme Baccot remplace M. Drapier
PNR Morvan : M. Pierre remplace M. Dessertenne
CCCBO : M. Moulin remplace Mme Chodron de Courcel
Le CRPF passe du College des Usagers à celui de l'Etat
Auteur(s)
Préfecture de Saône- et-Loire
Diffuseur
Gest'eau
Type de document
Arrêtés de composition de CLE
Thématiques abordées par le document
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Approuvé par le préfet
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français