Cette fiche est conservée comme archive : suite au non renouvellement de la CLE au terme de la durée légale de 6 ans, le SAGE a été considéré comme abandonné.
Informations générales
Une décision préfectorale a mis fin a l'élaboration du SAGE Arroux - Bourbince en juillet 2015, le SAGE est abandonné.
- Bon état qualitatif des eaux
- Gestion quantitative des eaux
- Patrimoine associé aux milieux aquatiques et morphologie
- Assainissement
- Zones humides et ressources en eaux
Caractéristiques
Au cœur de la Bourgogne, le bassin de l'Arroux est situé à la limite de partage des eaux entre trois grands fleuves français : La Loire (dont il fait partie, en tête de Bassin), le Rhône (à l'Est), et la Seine (au Nord). On y trouve le Canal du Centre qui constitue une connexion hydraulique entre les bassins de la Loire et du Rhône, reliant ainsi l’Océan Atlantique à la Mer Méditerranée.
Le territoire du SAGE Arroux Bourbince concerne trois départements pour une superficie totale de 3177 km² et un périmètre de 338,5 km.
- Bon état qualitatif des eaux
- Gestion quantitative des eaux
- Patrimoine associé aux milieux aquatiques et morphologie
- Assainissement
- Zones humides et ressources en eaux
Le territoire est essentiellement influencé par des courants issus de l'Océan Atlantique. Cela donne au territoire un climat tempéré, humide en toutes saisons et aux températures rarement extrêmes, exception faite du Morvan et du plateau d’Antully. L'influence méditerranéenne provoque une augmentation des températures et apporte des masses d'air maritime très humide.
Le Syndicat Intercommunal d’Etude et d’Aménagement de la Bourbince (SIEAB), devenu le Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Bourbince (SIBVB) en 2012, est désigné structure porteuse du SAGE Arroux Bourbince.
Le territoire du SAGE Arroux Bourbince concerne une population de 204 299 habitants (recensement général de l’INSEE en 2009) répartie dans 179 communes.
Déroulement et état d'avancement
L'état initial du SAGE Arroux - Bourbince a été publié en décembre 2013.
Suite au non renouvellement de la CLE au terme de la durée légale de 6 ans, le SAGE a été considéré comme abandonné.
Emergence
Instruction
Elaboration
Commission Locale de l'Eau
Informations de référence
Documents
Documents généraux
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Documents constitutifs du SAGE
Dossier préliminaire
Etat des lieux
Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...)
Etudes et rapports
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Actions de communication
Lettres d'information
Réunions : compte-rendus et autres documents
Autres
Croisement de données
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