Résumé
Suite aux nouvelles désignations de l'EP Loire et du Conseil Régional de Bourgogne, de nouveaux membres siègent à la CLE : respectivement M. Dominique LOTTE et M. Jacques REBILLARD.
Ci-joint :
- l'arrêté préfectoral n° 2013049-0005 du 18 février 2013 modifiant la composition de la CLE du SAGE Arroux Bourbince,
- une version consolidée des arrêtés préfectoraux existants pour une lecture plus aisée.
Auteur(s)
Préfecture de Saône et Loire
Diffuseur
Gest'eau
Type de document
Arrêtés de composition de CLE
Thématiques abordées par le document
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français