Résumé
Composition de la CLE suite au renouvellement des assemblées municipales et départementales, mise en conformité avec les dispositions du décret 2007-1213 et en application de la circulaire du 21/04/2008
Auteur(s)
Préfecture de l'Isère
Préfecture du Rhône
Diffuseur
Gest'Eau
Type de document
Arrêtés de composition de CLE
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français