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Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin versant de la Tille

Page mise à jour le 31/10/2023

Résumé

Le  présent avis de l’Ae porte sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage)  de  cebassin versant, élaboré  par la commission locale de l’eau (CLE) du  bassin de la Tille  et porté par l’établissement territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs.

Auteur(s)
Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD)
Diffuseur
Sage du bassin versant de la Tille
Type de document
Avis de l'autorité
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français