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Avis d'enquête publique du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

En exécution de l'arrêté préfectoral du 17 juillet 2015, le dossier relatif au projet de SAGE du bassin de l'Auzance, de la Vertonne et des cours d'eau côtiers est soumis à enquête publique pendant 33 jours consécutifs, du 17 août au 18 septembre 2015 inclus sur les territoire des communes de : La Chapelle-Achard, Nieul-le-Dolent, Brem-sur-Mer, Olonne-sur-Mer et Talmont-Saint-Hilaire.

Auteur(s)
Préfecture de la Vendée
Diffuseur
Syndicat Mixte du SAGE Auzance Vertonne
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Législation Réglementation
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Fichiers attachés
Langue
Français