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Bureau de la CLE - Commission "Cadre de vie - Aménagement du territoire" - 14 novembre 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

L’an deux mille treize, le quatorze novembre à quatorze heure, le bureau de la commission locale de l’eau - commission « cadre de vie – aménagement du territoire » du SAGE de la Tille s’est réunie à Saint-Julien (21490), sous la présidence de Madame Catherine LOUIS, présidente de la commission locale de l’eau du bassin de la Tille.


Ordre du jour



  • engager les réflexions sur la doctrine générale du SAGE et ses orientations stratégiques en matière d’aménagement du territoire et de gestion des risques d’inondations,

  • préparer la séance plénière de la commission locale de l’eau programmée le 17 décembre 2013.


Pièces jointes



  • Compte rendu,

  • Diaporama,

  • Dossier de séance.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Risques
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français