Bureau de la CLE - Commission "Cadre de vie - Aménagement du territoire" du SAGE Tille - 4 septembre 2013

L’an deux mille treize, le quatre septembre à quinze heure, le bureau de la commission locale de l’eau - commission "cadre de vie - aménagement du territoire" du SAGE de la Tille s’est réunie à Saint-Julien (21490), sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, vice-président du SAGE de la Tille chargé de la commission "Ressources en eau".

Ordre du jour :

1. Avis du bureau de la CLE sur les projets d’aménagements soumis à "la loi sur l’eau",


2. Calendrier d’élaboration du SAGE,


3. Diagnostic : eau et aménagement du territoire


4. Diagnostic : risques d’inondations et directive "inondations".