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Bureau de la CLE - Commission "Cadre de vie - Aménagement du territoire" du SAGE Tille - 4 septembre 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

L’an deux mille treize, le quatre septembre à quinze heure, le bureau de la commission locale de l’eau - commission "cadre de vie - aménagement du territoire" du SAGE de la Tille s’est réunie à Saint-Julien (21490), sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, vice-président du SAGE de la Tille chargé de la commission "Ressources en eau".


Ordre du jour :



  1. Avis du bureau de la CLE sur les projets d’aménagements soumis à "la loi sur l’eau",

  2. Calendrier d’élaboration du SAGE,

  3. Diagnostic : eau et aménagement du territoire

  4. Diagnostic : risques d’inondations et directive "inondations".

Auteur(s)
Bureau de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Risques
Socio-économie, usages et gouvernance
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français