Résumé
Ce cahier des charges s’inscrit dans le cadre de l’orientation 11 du projet de SAGE Boutonne « Assurer la compatibilité entre l’activité de populiculture et les objectifs de bon état des cours d’eau », et plus particulièrement de la disposition n°32 : Intégrer un volet « eau et milieux aquatiques » à la charte environnement de la populiculture.
Il est approuvé par la Commission locale de l'eau (CLE) du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Boutonne.
Il est destiné aux populiculteurs ainsi qu'aux opérateurs économiques de la filière populicole (maîtres d’oeuvre, bailleurs...) de la vallée de la Boutonne et de ses affluents.
Auteur(s)
SYMBO
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Boutonne
Type de document
Cahiers des charges
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Cours d'eau
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français