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CCTP marché - Accompagnement rédaction du SAGE et évaluation environnementale

Page mise à jour le 01/12/2017

Résumé

Cahier des charges portant sur l'accompagnement de la CLE pour les phases de rédaction du projet de SAGE, de rédaction du rapport environnemental, et de conseil lors des phases de consultation. Le cahier des charges comprend ainsi un volet technique (sur la rédaction du contenu du SAGE), juridique (relecture juridique des documents et conseil sur la procédure de consultation) et de communication.

Auteur(s)
Syndicat Marne Vive
Diffuseur
Syndicat Marne Vive
Type de document
Cahiers des charges
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français