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Commission "Ressources en eau" du SAGE Tille - Quantité - 6 juin 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

L’an deux mille treize, le six juin à quinze heure, la commission "ressources en eau" du SAGE de la Tille s’est réuni à Saint-Julien (21490), sous la présidence de Monsieur Michel LENOIR, vice-président du SAGE de la Tille chargé de la commission "ressources en eau".


Ordre du jour:



  • Proposition de réprtition des volumes prélevables proposés lors de la commission "ressources en eau" du 27 mars 2013 entre les différentes catégories d'usages.


NB : le compte rendu de cette séance est un projet qui propose des volumes prélevables et des répartitions qui feront l'objet d'une nouvelle concertation lors des prochaines séances de la commission "ressources en eau".

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français