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Compte-rendu de la CLE du SAGE de la Seudre n°1 du 19 mai 2009

Page mise à jour le 09/12/2022

Résumé

Compte-rendu de la réunion institutive de la CLE


Ordre du jour :
- Election du président de la CLE
- Validation des règles de fonctionnement
- Election des Vice-présidents
- Election des membres du Bureau
- Aspects réglementaires et contenus d'un SAGE
- Organisation de la phase d'élaboration du SAGE Seudre
- Contenu du SDAGE et du PDM

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Seudre
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Seudre
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français