Résumé
ORDRE DU JOUR :
Synthèse de la phase de consultation : contributions des institutions et du public, propositions de modifications du projet, délibération de la CLE (quorum nécessaire)
Mise en œuvre du SAGE : suite des études menées sur la ressource en eau, animation auprès des maîtres d’ouvrage potentiels, perspectives
Examen d'un projet soumis à la CLE pour avis : ZA de BULLE
Auteur(s)
Commission Locale de l’Eau du SAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Diffuseur
Commission Locale de l’Eau du SAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français