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Compte-rendu de la CLE du SAGE Haut-Doubs Haute-Loue du 30 janvier 2013

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

 ORDRE DU JOUR :


Synthèse de la phase de consultation : contributions des institutions et du public, propositions de modifications du projet, délibération de la CLE (quorum nécessaire)


Mise en œuvre du SAGE : suite des études menées sur la ressource en eau, animation auprès des maîtres d’ouvrage potentiels, perspectives


Examen d'un projet soumis à la CLE pour avis : ZA de BULLE

Auteur(s)
Commission Locale de l’Eau du SAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Diffuseur
Commission Locale de l’Eau du SAGE Haut-Doubs Haute-Loue
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français