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Compte-rendu de la CLE du SAGE Sambre du 16 février 2009

Page mise à jour le 25/11/2019

Résumé

Ordre du jour :



  • Présentation de l'avancée du SAGE Sambre

  • Présentation des orientations budgétaires pour l'année 2009

  • Proposition de réorganisation du Bureau de la CLE et de ses règles de fonctionnement

  • Présentation des infractions à la Loi sur l'eau et les milieux aquatiques recensées au cours de l'année 2008 sur le bassin versant de la Sambre

  • Bilan des procédures engagées sur le bassin versant de la Sambre au titre de la Police de l'eau

  • Le SAGE Sambre sur Internet : présentation du site

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Sambre
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Sambre
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français